Esprit du Code de commerce (volume 2)
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 95 %.
De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 20 h 15 (81 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
' Dans les premières rédactions du projet da Code, ce livre porloit le Titre suivant; Des FaiîUtes ^.Banquerotttes et Banqueroutes frauduleuses , ( Voyez Lègisl. civ. y coin, et cn'm. de la Fr, Code de com. Procès-verbal da Conseil d'Etat , séance da 24 février rSoj.) •…
Plan de lecture : 81 quarts d'heure, soit 81 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.
Écouter
Pas de version audio connue pour ce livre. Le lire en ligne reste gratuit.
Chapitres
- DISPOSITIONS GENERALES15 min
- Tome45 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- Seratenu d'en faire la DÉCLARATION. On vcrra15 min
- Tome III15 min
- Ali (IREFKE ou TRIBUNAL DE COMMETICE. La Cour15 min
- Son ÉPOQUE. Voyez ci-dessus la note i30 min
- BIENS15 min
- Tome m15 min
- II. Et d'abord, sur quels biens porte ledessaisissement15 min
- AVERTISSEMENT15 min
- Tome HT15 min
- DU MÊME GENRE , A TITRE ONÉREUX, SONT SUSCEPTDSLES15 min
- Tome 111, r15 min
- TIT. I. DE LA FAILLITE. AH30 min
- Tous ACTES Di; MÊME GEKRE A TITKE ONlinErX SONT15 min
- Tome m. (j30 min
- II. -III15 min
- L'ouverture de la faillite. C'est la faillite, et non15 min
- DE L'APPOSITION DES SCELLÉS15 min
- Tome III15 min
- REFLEXIONS PRELIMINAIRES15 min
- Par le même jugeme»t. Un des articles que pré15 min
- Un ou plusieurs agebs. Cette disposition décide15 min
- Tome m I30 min
- CHAPITRE IV15 min
- LJ XJ15 min
- Ou ÉTAT PASSIF ET ACTIF DE SES AFFAIRES. Cct état eSt15 min
- Tome TH. iG15 min
- I. D'après ce qui vient d'être dit dans la pre15 min
- III. Le tableau du passif doit énoncer trois choses15 min
- LIV. I. Chap. V. An15 min
- LIV. I.CiiAi.. V. Art15 min
- I. Le bilan est rédigé15 min
- Tome15 min
- DE LA NOMINATION DES SYNDICS PROVISOIRES15 min
- Tome15 min
- VI. Je viens d'exposer la théorie du Code sur la ma15 min
- DE LA CESSATION DES FONCTIONS DES AGENS15 min
- Tome m15 min
- DES INDEMNITÉS POUR LES AGENS15 min
- I. Il étoit juste et nécessaire d'allouer une indemnité15 min
- II. La section avoit proposé de régler l'indemnité par15 min
- CHAPITRE VII15 min
- Tome III15 min
- LIV. I. CiiAP. VII. Art30 min
- X-e procureur général donna donc un réquisitoire15 min
- Tome m, ar15 min
- DE LA VENTE DES MARCHANDISES ET MEUBLES, ET DES RECOUV REMENS15 min
- PoUKROKT.... PROCÉDER AU RECOUVREMENT. VoyCZ15 min
- Tome lll. 2 a15 min
- V. Toutefois il importe de prendi'c garde que l'article15 min
- II. Le texte dit les créanciers30 min
- Au NOM DE LA MASSE DES CRÉANCIERS. Lc projCt de15 min
- Tome30 min
- En PRÉSENCE DU JUGE-COMMISSAIRE, QUI EN DRESSERA45 min
- Tome III30 min
- Tome lU15 min
- NULLITÉ15 min
- De TRAITÉ ENTRE LES CRÉANCIERS DÉLIBÉRANS ET LE1 h 00
- Tome m. 3i30 min
- Tome m 3a15 min
- I. Le tiaité dont il s'agit ici est évidemment celui45 min
- XjES FONCÏlOKS UU COMMlSSAIttE ET DES SVJVDICS CESSB15 min
- DE L L'NION DES CUEANCIERS15 min
- A LA MAJORITÉ INDIVIDUELLE DES CRÉANCIERS PRÉSENS15 min
- Tome m15 min
- Dans tous les cas. C'est-à-dire même quand il y a15 min
- CHAPITRE IX15 min
- I. Les SYNDICS présenteront au commissaire l'état des30 min
- BES DKOITS DES FEMMES15 min
- Tome HT45 min
- CHAPITRE X15 min
- Tome m30 min
- Tome m30 min
- CHAPITRE XI15 min
- DE LA CESSION DE BIENS15 min
- Tome m. 4l15 min
- JUDICIAIRE30 min
- Tome III. !,i15 min
- DE LA. REVENDICATION45 min
- DE LA BANQUEROUTE15 min
- TIT. IV15 min
- TIT. IV15 min
- DE LA BANQUEROUTE SIMPLE15 min
- SoKT JUGEES EXCESSIVES, (f'oyez la note15 min
- Tome m15 min
- Celui qui pRisENTEnA des livres irrégulièrement15 min
- CeLCI QLI , k\kST t:KE société , ME SE SERA PAS COX15 min
- Tome TU. ^G15 min
- Ou SUR CELLE DE TOUT CtSÉANCIER. VojeZ la DOte15 min
- DE LA BANQUKROUTE FRAUDULEUSE15 min
- Qui se trouvera daws un ou plusieurs des cas sut15 min
- Od sir la DÉKOKCIATIO]» , SOIT DES SYNDICS , SOIT p'u.N15 min
- DE L'ADMINISTRATION DES BIENS EN CAS DE BANQUEROUTE15 min
- TITRE V15 min
- Tome UT. AS15 min
- LIVRE ni15 min
Du même auteur
Tous les livres de Jean Guillaume Locré
Dans le même rayon
Société et destins
Texte du domaine public. Source : archive.org (Domaine public ; numérisation mise à disposition par Internet Archive). Mise en forme, couverture et fichiers : liregratuitement.com. Temps de lecture calculé à 180 mots par minute.
