Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international

G. F. de (Georg Friedrich) Martens

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De quoi ça parle

Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 38 h 15 (153 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

ALLEMAGNE , AUTRICHE - HONGRIE , FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, ITALIE, RUSSIE, TURQUIE.…

Plan de lecture : 153 quarts d'heure, soit 153 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.

Chapitres

• GOTTINGUE15 min
• La question des pleins pouvoirs1 h 00
• I. — Répartition des Impôts15 min
• IV. — Comptes des Revenus et des Dépenses30 min
• I. — Règlement Général15 min
• Ils contribuent à lentretien des écoles publiques15 min
• La surveillance des poids et mesures15 min
• Du Président du Conseil d'Arrondissement du chef-lieu15 min
• IV. — Règlement Intérieur15 min
• ss»D opnojBs15 min
• I. — Dispositions Générales15 min
• I. — Règlements Gcnrraux15 min
• Il devra contrôler les actes du personnel de sa brigade15 min
• V. — Du Transfert des Prisonniers15 min
• I. — Règlements Généraux15 min
• Armement15 min
• II. — Bondes de Police à cheval et à pied15 min
• III. — Surveillance de la Population15 min
• VI. — Du Transfert des Prisonniers30 min
• V. Représentation du peuple45 min
• I. Droit public et privilèges de la province15 min
• IV. Pouvoir Exécutif15 min
• IX. Cultes15 min
• X. Instruction publique15 min
• Des voies de communication perfectionnées15 min
• Une réglementation libérale des questions de presse15 min
• VI. Finances15 min
• VII. Administration civile15 min
• IX. Cultes15 min
• i .lii8J / : : I15 min
• I.— Dispositions Générales15 min
• La compétence de l'Administration Municipale comprend15 min
• IV. — Procédure du Conseil Général15 min
• V. — Perceptions Municipaux15 min
• Endroits pour les immondices15 min
• XII. L'instruction publique est libre15 min
• XV. La presse sera libre, sauf les réserves à établir30 min
• II. — Droits des Citoyens, — Egalité devant la Loi30 min
• Une réglementation libérale des questions de presse1 h 30
• La Sous-Commission des Pétitions est dissoute15 min
• Les Magistrats de la Cour Supérieure de Justice15 min
• Les lois portant création d'impôts nouveaux15 min
• Les lois réglant la question du domaine provincial1 h 30
• C. R. MARÉCHAL15 min
• C. R. MARÉCHAL15 min
• III. — Du Gouverneur-Général2 h 00
• La motion de M. le Baron de Ring sur la Pétition No45 min
• DONOUGHMORE1 h 00
• CUEIL GENERAL TRAITÉS1 h 00
• La motion de M. de Coutouly et de Lord Donougbmore1 h 15
• Le Commandant de la Milice et de la Gendarmerie15 min
• La statistique judiciaire15 min
• La préparation du budget provincial15 min
• La construction et l'entretien des routes et des ponts15 min
• La réglementation de la chasse et de la pêche15 min
• Les encouragements aux beaux-arts15 min
• L'Evéqne Catholiqae*Latiu15 min
• VI. — Commission PermaneiUe45 min
• La discussion sur le Chapitre XI: „de la Oendarmerie2 h 15
• Un rapport de Lord Donoughmore sur le budget provisoire15 min
• Taxe sur les porcs2 h 30
• Adjudication de ces travaux15 min
• Règlements intérieurs des dépôts de mendicité15 min
• Réglementation des frais de traitement des épizooties15 min
• Echange des terrains provenant de déclassement de routes15 min
• Fixation de la durée des enquêtes à ouvrir15 min
• Pensions aux employés rétribués par le département15 min
• Autorisation de débits de boissons15 min
• Règlement du service intérieur dans ces établissements15 min
• La sécurité des récoltes15 min
• Les frais de recrutement de la milice15 min
• L'acquittement des dettes exigibles3 h 00
• I. — Attributions des Préfets des Départeitiefiits15 min
• Autorisation d*ouvrir des foires et marchés15 min
• Echange des terrains provenant de déclassement de routes15 min
• Fixation de la durée des enquêtes à ouvrir15 min
• Réglementation des frais de traitement des épizooties15 min
• Le débat sur la Caisse Réservée30 min
• Le débat sur la Caisse réservée15 min
• IV. — Des Communes30 min
• Le débat sur la Caisse réservée15 min
• Frais de témoins à Kyzil-Aghatch 139 SO15 min
• Le Chapitre VH: ^Finances15 min
• Remise du solde actuel de la caisse15 min
• NOUVEAU15 min
• Les agriculteurs15 min
• De les gratifier d'une organisation libérale du pays15 min
• Que toutes les rates soi et dans les différents Conseils15 min
• I. l'utUilii de la motion, || - 1. d^riaraot que 1m tta15 min
• La Cour d'Appel15 min
• Par les Juges de Canton, assistes de lenrs Assessenrs15 min
• Les Assesseurs des Juges de Canton15 min
• Ceux qui sont en état d'accusation ou de contumace15 min
• II. — Dispositions Spéciales15 min
• La Cour d'Appel15 min
• D'un on plusieurs Juges d'Instruction15 min
• La Chambre correctionnelle15 min
• II. — Dispositions Spéciales15 min
• De toutes actions entre propriétaires et preneurs15 min
• De toutes actions possessoires45 min
• I. — Des Relations Financières de la Province avec VEmpire15 min
• Un Caissier15 min
• IV. — Contribuiions Directes45 min
• Le Chapitre X: «Instruction Publique15 min
• X. — Instruction Publique15 min
• La continuation du débat sur le Chapitre Vil: ^Finances15 min
• STOLIPINE15 min
• I. — Bases de V Institution15 min
• A l'aîné d'orphelins de père et de mère15 min
• Les hommes ajournés15 min
• Da deuxième ban de la milice pendant quatre ans15 min
• D'nn escadron de cavalerie15 min
• V. — Instruction15 min
• N'être ni marié ni veuf avec enfants15 min
• IX. — Dispositions Générales15 min
• I. — Bases de V Institution15 min
• II. — Organ isation15 min
• Un officier adjoint au trésorier (facultatif15 min
• De l'officier d'habillement15 min
• III. — Dispositions Génhàles15 min
• S'il n'est doué d'une bonne constitution15 min
• Le Chapitre XV1 h 30
• Chapitre VIIL — Agriculture, Commerce, et Travaux Publics45 min
• Compagnie Technique15 min
• I. — Districts de Becrutenient15 min
• III. — Solde. — hidemnités15 min
• Indemnité représentative de fourrages15 min
• V. — Habillefnent^—Equipemefît15 min
• VI. — Dispositians Générales15 min
• I. — Dispositions Générâtes15 min
• VI. — BisposHions Générales15 min
• I. — Dispositions Générales15 min
• IV. — Fonctions inhérentes à chaque Grade15 min
• Un registre de punitions15 min
• Contrôle du personnel et des chevaux de la section15 min
• Aux agents préposés à la surveillance de chemins de fer15 min
• VII. — Remonte. — Fourrages15 min
• VIII. — Solde. — Indemnités. — Gratifications15 min
• A une indemnité de déplacement15 min
• IX. — Eahïllement. — Equipement. — Harnachement, — Armement15 min
• X. — Administration15 min
• Livret des munitions15 min
• Un livret des munitions15 min
• Chapitre XIV. — Organisation de la Propriété Foncière15 min
• Remplacer celle-ci par un impôt foncier1 h 15
• ILINSKI15 min
• Chapitre XIV. — Organisation de la Propriété Foncière2 h 30

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