Sauvetage, Assistance et Obligation de Secours en Droit Maritime

Jules Halgand

Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 99 %.

De quoi ça parle

Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 8 h 15 (33 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

$ 1. — Chez les Peuples dont la législation maritime ne nous est pas parvenue.…

Plan de lecture : 33 quarts d'heure, soit 33 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.

Chapitres

• LÉGISLATIONS ANTIQUES15 min
• Pro lege Manilia15 min
• AO NUS15 min
• RS EI15 min
• Dig., L 47, t. 7, L15 min
• Cod., 1. XI, t. V, de naufragiis, c. y15 min
• C. XXII15 min
• Sinopsis minor15 min
• UE), APT15 min
• HÉVIN, Question concernant les matières féodales, p15 min
• CLEIRAC, Us et coutumes de la mer15 min
• Const. regni Siculi, lib. 1, t. 28, ap. CANCIANI15 min
• Ch. Lxxi1, sect. 1x du Gragas15 min
• PRES 7 HE15 min
• TU15 min
• PE AS15 min
• LÉGISLATIONS MODERNES ET CONTEMPORAINES15 min
• SE15 min
• LAN15 min
• PRÉLIMINAIRES15 min
• LIVRE I15 min
• CHAPITRE I15 min
• TELE15 min
• CARACTÈRES DE CE SAUVETAGE15 min
• GA15 min
• jri15 min
• DEUXIÈME CAS DE SAUVETAGE15 min
• LAURIN, Cours de Droit maritime, t. I, p15 min
• SECTION I CARACTÈRES DE CE SAUVETAGE15 min
• RS LEE15 min
• DU MORE15 min
• FORMALITÉS À REMPLIR PAR LE SAUVETEUR A SON ARRIVÉE AU PORT15 min
• TROISIÈME CAS DE SAUVETAGE15 min
• CARACTÈRES DE CE SAUVETAGE15 min
• COMMENT S'OPÈRE CE SAUVETAGE15 min
• CHAPITRE II15 min
• EP TA LE15 min
• DU SAUVETAGE ET DE L'ASSISTANCE DANS LES LÉGISLATIONS ÉTRANGÈRES15 min
• LÉGISLATIONS QUI ADMETTENT LA DISTINCTION15 min
• LÉGISLATIONS QUI N'ADMETTENT PAS LA DISTINCTION15 min
• LORS15 min
• TITRE III15 min
• NOT15 min
• FIXATION DE LA RÉMUNÉRATION15 min
• CHAPITRE I15 min
• DE LA CONVENTION EN FRANCE15 min
• DE LA CONVENTION DANS LES LÉGISLATIONS ÉTRANGÈRES15 min
• RME IR STE AT15 min
• LES CONGRÈS15 min
• UNE RÉMUNÉRATION EST-ELLE DUE15 min
• DE COURCY, Droit maritime, t. III, p15 min
• FIXATION DE LA RÉMUNÉRATION15 min
• Ce tiers devra être délivré incessammient au sauveteur15 min
• AA30 min
• QUI DOIT PAYER LA RÉMUNÉRATION15 min
• CHAPITRE I30 min
• Contribution du fret15 min
• CHAPITRE II15 min
• ANT15 min
• A QUI DOIT ÊTRE PAYÉE LA RÉMUNÉRATION15 min
• CHAPITRE I15 min
• CHAPITRE II15 min
• PAR UN SEUL NAVIRE15 min
• CHAPITRE III15 min
• ATTRIBUTION15 min
• RÉPARTITION15 min
• CAS DANS LESQUELS LA RÉMUNÉRATION PEUT ÊTRE EXCLUE OU RÉDUITE15 min
• CHAPITRE I15 min
• CHAPITRE II15 min
• ÉTAT DE LA QUESTION EN FRANCE15 min
• ÉTAT DE LA QUESTION DANS LES LÉGISLATIONS ÉTRANGÈRES15 min
• CE QUE L'ON POURRAIT ADMETTRE15 min
• CHAPITRE II15 min
• ÉTAT DE LA QUESTION EN FRANCE15 min
• ÉTAT DE LA QUESTION DANS LES LÉGISLATIONS ÉTRANGÈRES15 min
• CE QUE L’ON POURRAIT ADMETTRE15 min
• CHAPITRE IV15 min
• ÉTAT DE LA QUESTION EN, FRANCE ET DANS LES LÉGISLATIONS ÉTRANGÈRES15 min
• CE QUE L'ON POURRAIT ADMETTRE15 min
• CHAPITRE V15 min
• ÉQUIPAGE15 min
• PILOTES15 min
• REMORQUEUR15 min
• LIVRE III15 min
• LÉGISLATIONS ET JURISPRUDENCE15 min
• LES CONGRÈS15 min
• LA DOCTRINE15 min
• TIR15 min
• NOTRE OPINION15 min
• LIVRE IV15 min
• CHAPITRE I15 min
• CHAPITRE II15 min
• COMPÉTENCE RATIONE PERSONÆ15 min
• EN FRANCE15 min
• DT UT15 min
• DANS LES LÉGISLATIONS ÉTRANGÈRES15 min
• DRE15 min
• CE QUE L’ON POURRAIT ADMETTRE15 min
• CHAPITRE IV15 min
• RÉSOLUTIONS PROPOSÉES15 min
• En Occident.......... PR. DIR Te GE ce15 min
• ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS ET DISTINCTIFS DU SAUVETAGE ET DE L'ASSISTANCE15 min
• Sauvetage dirigé par les intéressés15 min
• EFFWTS DU SAUVETAGE ET DE L'ASSISTANCE OU DE LA RÉMUNÉRATION DUE15 min
• CHAPITRE I. — Assisiance el sauvetage en ce qui concerne15 min
• CHAPITRE II. — Assistance et sauvetage en ce qui concerne15 min
• Sauvetage d’un navire naufragé n'ayant15 min
• Entre les hommes de l'équipage15 min
• CHAPITRE II. — Les navires sauveteur et sauveté, assistant15 min
• CHapitRe IV. — Le sauveteur ou l'assistant a imposé ses15 min
• CONFLITS DE LOIS. — COMPÉTENCE. — PRIVILÈGE15 min

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