Du cautionnement et des transactions

Name: Du cautionnement et des transactions
Author: Raymond Théodore Troplong

Société et destinsLecture classique15 h 15 de lecture

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De quoi ça parle

La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 15 h 15 (61 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

40. Sens de certaines expressions latines employées dans cette…

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Chapitres

Elle secoue l'influence des formules romaines15 min
Différence entre la caution et l'otage15 min
V. le Dig.. De fidej15 min
BIBLIOTHECA15 min
arriva autre ch ose15 min
II15 min
V. infrà, n» 2S15 min
V. aussi MM. Delamarre et Lcpoitevin, t. 1, n15 min
L. 116, De verb. ohlig. (Papin15 min
Mais pour cela il faut que ces exceptions soient inhé15 min
Suite15 min
L. 8, § 3, D., Defidej15 min
L. 8, § 3, D., D-fidej15 min
V. Godefroy15 min
L. 95, § 4, D., Desolut15 min
Toutefois une question se présente. Lorsque15 min
Restait maintenant une autre difficulté15 min
Quand le mineur est émancipé et que , par15 min
L'interdiction place le majeur dans une15 min
Suite15 min
Autre exemple15 min
L. 16, § 1 et 2, D., DeJiMj. (Julianus15 min
Quoiqu'il en soit, tout le monde est d'ac15 min
L. 1, C, De fîdej. minorib15 min
Dans le doute sur le sens du cautionne15 min
Autre exemple15 min
LJ15 min
Il ne serait même pas impossible de concevoir des exem15 min
Transition à l'art, suivant15 min
I—- . I . — — - ■■■!— — — ■ ■■■ I IM15 min
En second lieu, le cautionnement ne s'é15 min
Mais que devrait-on décider dans l'espèce suivante15 min
Autre exemple15 min
V. aussi Bartole sur la loi 46, § 4, D., De adm. tutor15 min
De Sa transmission des obligations du fidéjusseur à ses15 min
Mais ses héritiers ne succèdent pas à la contrainte par15 min
De la capacité de la femme pour cautionner ; du séna15 min
La jurisprudence des arrêts a cependant subrepticement15 min
Celui qui s'est engagé à donner caution peut-il donner30 min
IT15 min
Suite15 min
Le décès du fidéjusseur n'est pas une cause de renou15 min
II15 min
SECTION PREMIERE15 min
Mais Justinien permet aux argentiers de stipuler fpie15 min
Néanmoins la discussion du débiteur n'est pas un préa15 min
Des renonciations virtuelles et tacites15 min
Des conditions auxquelles est surbordonné le bénéfice15 min
Suite15 min
II15 min
Le droit français reçut assez tardivement15 min
Venons au Code civil15 min
Voilà donc les parties en présence15 min
Suite15 min
Entre les mains de qui doivent être déposés les frais15 min
Distinction très sage admise par notre article. Vaines15 min
Et par l'ancienne jurisprudence française15 min
Détails sur le bénéfice de division15 min
Le bénéfice de discussion est purement dilatoire15 min
Suite30 min
Mais voici un autre cas15 min
C'est au créancier à prouver l'insolvabilité15 min
La renonciation provenant du fait du créancier a cela15 min
SECTION IL15 min
Ancien droit romain. De l'action depensi15 min
Il faut que le paiement ait été bien fait15 min
Explication et confirmation de ceci15 min
L. 3, § 12, D.,Ulp15 min
Renvoi aux art. 2033 et 2037 pour quelques règles re15 min
Le créancier doit cependant ne rien faire qui puisse15 min
Le fidéjusseur peut-il prétendre une subrogation quand15 min
L. 39, H.tDefidej15 min
L. 47, D., Loc. cond. (Marcellus15 min
II. 2L15 min
De là suitla solution d'une difficulté que voici15 min
Du recours du fidéjusseur qui n'a cautionné qu'un des15 min
Suite15 min
Et comme il est sage de prévenir le dommage plutôt15 min
Quid juris de celui qui a cautionné un receveur des15 min
Suite30 min
SECTION III15 min
Le Code civil a imité ce droit équitable, et le recours15 min
Le recours du fidéjusseur contre ses cofidéjusseurs est15 min
La caution ne peut donc faire contribuer les tiers dé15 min
H n'est pas vrai, comme le soutient M. Toullier, que la15 min
Loin donc que le fidéjusseur ait aucune15 min
M. Touiller invoque cependant l'art. 1209 du15 min
Du serment. Le serment prêté par le fidéjusseur profite15 min
De l'extinction du cautionnement par la faute du15 min
II15 min
L.10,§VD.,^M15 min
Le bénéfice d'inventaire empêche la confusion15 min
De même, quand le fidéjusseur a hypothé15 min
Quid juris encore A l'égard du donneur d'aval15 min
II15 min
Résumé du droit des Pandectes. Il est certain que le15 min
Quand la subrogation aux droits du créancier n'est de15 min
L. 2, C, De fidej15 min
Yoilà quelle est la véritable source du point15 min
PRODUCENDUM QUOQUEESSE VIDETUR, SI ILLI BENEFICIO ORDINIS30 min
Une première question se présente15 min
II30 min
Mais il v a des distinctions à faire15 min
Du cas où, sans convention antérieure, le créancier15 min
En serait-il autrement si le créancier n'avait reçu la15 min
DU CAUT10NN15UI '-NT15 min
DE LA CAUTION LEGALE ET DE LA CAUTION JUDICIAIRE15 min
De la réception des cautions judiciaires15 min
Les cautions légales et les cautions judi15 min
Le cerlificaleur d'une caution judiciaire est également15 min
On ne transige que sur les affaires douteuses, contestées15 min
A la vérité, une des parties peut abandonner beaucoup15 min
La transaction passait autrefois pour une ma15 min
ART. 2044. 5A15 min
L. 229, D., De verb.signif15 min
II15 min
L. 40, § 1, D., De pactis15 min
Principe qui domine les articles 2045 et 20'i6. Exemple15 min
Transaction sur la liberté15 min
Suite15 min
Il en est une autre15 min
L. Cet 10, C, De lib. causa15 min
Mais en est-il de même des transactions30 min
S'il échoue, la peine sera bien payée15 min
Maintenant, quel sera le résultat de sa tentative15 min
Espèce rapportée par Casaregis15 min
V. arrêt de cass.,req., 26 mai 1833 (Dal15 min
V. Infrà,n' UG15 min
Réponse à mes objections15 min
Du cas où l'intérêt est indivisible15 min
L. 192, D., De reg.juris15 min
Cas exceptionnel où l'erreur de droit a été prise en15 min
Suite. Les transactions qui intéressent les mineurs ne15 min
V. infrà, n15 min
Mais l'erreur de fait vicie-t-elle la transaction15 min
L. 46, D., Derei vindicat. (Paul15 min
L. 32, C , De transact15 min
II15 min
Dans le 2e cas de l'art. 2057, la transaction a moins15 min
Si les parties ont transigé généralement15 min
L'erreur de calcul est toujours réparable15 min
Entendons nous15 min
DES MATIÈRES CONTENUES DANS CE VOLUME15 min
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