De la fortune publique en France et de son administration (volume 2)

Name: De la fortune publique en France et de son administration (volume 2)
Author: Louis Antoine Macarel

Société et destinsLecture classique16 h 00 de lecture

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De quoi ça parle

La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 16 h 00 (64 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

§ 2.— Z)e la répartition de la contribution foncière Page 1…

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Chapitres

DU TROISIÈME VOLUME15 min
VI15 min
Documens statistiques15 min
II15 min
Adoption du cadastre parcellaire15 min
De nouvelles objections s'élevèrent15 min
Législation actuelle15 min
Dispositions générales, relatives à ces opérations15 min
Obligations du maire pour seconder le géomètre15 min
Des copies des plans et des tableaux d'assemblage15 min
L'arpentage des communes désignées à15 min
Notons ici un point qui a son importance15 min
Rédaction des étals de sections15 min
Jugement des réclamations15 min
Voyons comment elles sont instruites15 min
A qui ce travail est confié15 min
Il semble qu'ainsi confié à des mains expé30 min
Situation au 1" janvier15 min
Direction nouvelle donnée aux études, en15 min
État de la question15 min
La commission a ensuite examiné si le15 min
fr15 min
En résumé, l'opinion de la commission15 min
Juges du contentieux, en cette matière15 min
Ville de Paris. — Exemptions spéciales30 min
De la répartition par les commissaires répartiteurs15 min
Délimitation des communes15 min
Frais des vérifications par experts15 min
T. III. I I15 min
Il n'existe aucun délai fixé, soit par la30 min
abattoirs. — Habitation. — Vacance15 min
Bâtimens affectés à des usages ruraux30 min
SECTION II15 min
Modifications introduites en30 min
Sa répartition. — Son recouvrement15 min
Loi de 1820 : valeurs locatives d'habitation15 min
T. HT30 min
Division de la matière15 min
Du lieu où elle est due15 min
Du lieu où la laxe est due15 min
Le principe constitutionnel de la gêné15 min
De la double cotisation des célibataires15 min
Tel est le dernier état des choses, quant15 min
Révision périodique du répartement15 min
Lorsqu'on connaît les efforts qui ont été15 min
Des réclamations à fin d'inscription au rôle15 min
Comment se constate le domicile15 min
De l'emploi de la base des facultés présumées15 min
Le conseil a décidé qu'il y a lieu de rejeter15 min
Le conseil a pensé qu'on doit également rejeter15 min
Règle générale15 min
De la révision des évaluations de la valeur locative15 min
Les ateliers dans lesquels les peintres et15 min
Lorsque la partie de l'hôtel d'une soiis15 min
Dans l'évaluation de la valeur locative on15 min
Règle générale15 min
Officiers avec troupes, sans résidence fixe15 min
Préposés du service actif des douanes15 min
V. — De l'aDDualitc des rôles15 min
Des cessions d'habitation dans le cours de l'année15 min
Origine de cet impôt15 min
Exceptions en faveur des manufactures15 min
La population agricole a, d'ailleurs, ob15 min
Du tarif adopté par la loi du 26 mars15 min
De la répartition individuelle15 min
III15 min
Ateliers. — La loi n'exemptant de l'im15 min
Bâtimens affectés à un service public15 min
Bâtimens affectés à des usages ruraux15 min
Fonctionnaires publics et employés lo15 min
Portes donnant sur cour. — Les portes15 min
Magasins et marchands en gros15 min
Élémens qu elle introduit dans le corps électoral15 min
Des frais de jurande15 min
Du produit des droits de maîtrise et de jurande15 min
V3ir\on&d''âhorààes/rais d'apprentissage15 min
Loi complémentaire des 20 sepienihr6-9 octobre15 min
Régime nouveau fondé par la loi du 6 fructidor an15 min
Les cultivateurs occupés aux exploitations rurales15 min
Dans l'adresse du 24 juin 1791 on lit15 min
Une loi du 4 thermidor an 3 rétablit les patentes15 min
Du changement d'industrie dans le cours de Tannée15 min
Division des droits1 h 00
VL4 h 00
DANS LE TROISIÈME VOLUME15 min
Abandon partiel de ce projet. — Abandon définitif id15 min
Législation actuelle15 min
Dispositions générales relatives à ces opérations15 min
Rédaction des étals de sections id15 min
Direction nouvelle donnée aux éludes, en15 min
État de la question15 min
Ville de Paris. — Exemptions spéciales15 min
Connexité des travaux d'art et de l'expertise15 min
Usines à soie15 min
T. TU15 min
Loi de 1820 : valeurs locatives d'habitation15 min
Par qui elle est due15 min
Du lieu où la taxe est due id15 min
Révision périodique du réparlement15 min
Motifs généraux pour ne pas faire ce remaniement id15 min
Ateliers des peintres et statuaires id15 min
Des compensations d'impôt d'une année à l'autre id15 min
Principe général, quant aux bases de l'impôt id15 min
Du tarif établi par la loi du 26 mars15 min
De la répartition individuelle15 min
Des frais de jurande15 min
Des bases adoptées, pour l'assieiie, par cette loi id15 min
Quand et pour quel temps sont prises les patentes15 min
Division des patentables en cinq catégories15 min
Tanneurs15 min
Bouchers H15 min

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Manuel des ateliers dangereux, insalubres ou incommodes; ou Recueil de la législation et de la jurisprudence en cette matière, précédé de notions préliminaires; par m. Macarel, avocat aux Conseils du roi et à la Cour de cassation

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