Le droit public général

Johann Caspar Bluntschli

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De quoi ça parle

Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 12 h 45 (51 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

Bien que paraissant en troisième et dernier lieu, ce volume serait, dans une série normale, la seconde partie du grand ouvrage de M. Bluntschli.…

Plan de lecture : 51 quarts d'heure, soit 51 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.

Chapitres

• PRÉFACE DU TRADUCTEUR15 min
• PREFACE15 min
• PRÉFACE. IX15 min
• X PRÉFACE15 min
• PRÉFACE. XI15 min
• CHAPITRE PREMIER. Le droit public et le droit privé15 min
• CHAPITRE n15 min
• Notre science ne comprend pas davantage le dro'l canon15 min
• A. — LA LOI15 min
• B. — LE TRA.ITÉ15 min
• B. — ORDONNANCE ET JURISPRUDENCE15 min
• D. — TRADITION ET COUTUME15 min
• E. — LA SCIENCE15 min
• CHAPITRE VIII15 min
• I. LES REICHSTAGE DES FRANCS. — IL LE PARLEMENT ANGLAIS15 min
• CHAMBRE DES COMMUNES15 min
• ÉTATS15 min
• CHAPITRE III15 min
• SYSTÈME DES ORDRES15 min
• SYSTÈME REPRÉSENTATIF15 min
• L'idée de contrat dominait15 min
• Les ordres et le prince négo15 min
• Les droits et les devoirs 12. Les droits et les devoirs15 min
• CHAPITRE IV15 min
• CHAPITRE V15 min
• Les règles varient aussi quant à Yéligibilité, Ainsi15 min
• CHAPITRE VI15 min
• CHAPITRE VII15 min
• Toute la législation ordinaire15 min
• B. — COMPÉTENCE COMMUNE AUX DIVERSES PARTIES DU CORPS LÉGISLATIF15 min
• I. -— Du roi15 min
• La sanction et la décision dernière15 min
• II. -* Des Chambres15 min
• I. — LEURS ESPÈCES15 min
• CHAPITRE XII15 min
• Une délibération principale sérieuse réclame15 min
• CHAPITRE XIII15 min
• I. — SON ORIGINE DANS LA MONARCHIE15 min
• Par un pouvoir étranger prépondérant15 min
• IL — DU DROIT HÉRÉDITAIRE15 min
• CHAPITRE m15 min
• III. — ORIGINE DU GOUVERNEMENT DANS LA RÉPUBLIQUE15 min
• CHAPITRE V15 min
• IV. — LA. RÉGENCE DE SES CAUSES15 min
• Une autre cause de régence, c'est Yincapacité du prince15 min
• V. — PERTE DU POUVOIR15 min
• IV. — Droits du chef de l'État15 min
• LK DROIT PUBLIC15 min
• B. — DROITS DE MAJESTÉ. — IRRESPONSABILITÉ15 min
• Dans le droit moderne, il faut distinguer15 min
• C. — DROITS DE GOUVERNEMENT. — REPRÉSENTATION A l'extérieur15 min
• Gouvernement politique15 min
• Chef de l'armée. — 5. Chef de la police (a15 min
• Chef de la Justice (a15 min
• CHAPITRE XrV15 min
• Exercice du pouvoir de grouvernement15 min
• CHAPITRE XVI15 min
• CHAPITRE PREMIER15 min
• CHAPITRE II15 min
• CHAPITRE III15 min
• DÉPENSES POUR LES FORCES DE TERRE ET DE MER15 min
• I. — SON CARACTÈRE ESSENTIEL15 min
• IL — FONCTIONS PRINCIPALES DE LA POLICE15 min
• Le soin de la santé du peuple (police sanitaire). Ainsi15 min
• La police de sûreté. Ainsi15 min
• III. La police de la culture (culturpolizei15 min
• Enfin, la police des pauvres et Vassistance publique15 min
• CHAPITRE PREMIER15 min
• CHAPITRE IL15 min
• CHAPITRE III15 min
• L'organisation des tribunaux civils varie15 min
• CHAPITRE IV15 min
• CHAPITRE V15 min
• CHAPITRE VI15 min
• CHAPITRE PREMIER15 min
• CHAPITRE n30 min
• CHAPITRE m15 min
• II. -^ De la religion d'État15 min
• CHAPITRE V30 min
• CHAPITRE VI15 min
• CHAPITRE VIL Du droit de surveillance (Aufsichtsrecht) en particulier15 min
• On distingue parfois le droit de surveillance du droit de15 min
• CHAPITRE VIII15 min
• CHAPITRE IX15 min
• CHAPITRE X15 min
• Ces écoles peuvent se classer comme suit15 min
• CHAPITRE XI15 min
• CHAPITRE XII15 min
• LE SOIN DE L'ÉCONOMIE PUBLIQUE15 min
• A. — DOMAINE DIRECT15 min
• B. — LES RÉGALES15 min
• Appartiennent à la seconde classe15 min
• C. — ÉMOLUMENTS ET TAXES15 min
• CHAPITRE V15 min
• CHAPITRE VI15 min
• L'Etat peut user de son crédit dans une forme à lui pro15 min
• A. — INSTITUTIONS GÉNÉRALES15 min
• LE SOIN DE I/ÉCONOMIE PUBLIQUE15 min
• B. — INSTITUTIONS SPÉCIALES15 min
• CHAPITRE PREMIER15 min
• I.I5S COMMUNES. 3=W15 min
• CHAPITRE ïî15 min
• CHAPITRE IV15 min
• CHAPITRE V15 min
• CHAPITRE PREMIER15 min
• Cette somme diffère suivant les temps et les peuples15 min
• I. — Droits individuels de liberté15 min
• B. — LIBERTÉ PHYSIQUE^ LIBERTÉ PROFESSIONNELLE15 min
• CHAPITRE IV15 min
• D. — INVIOLABILITÉ DU DOMICILE15 min
• A. — ÉGALITÉ DES DROITS15 min
• B. — DROIT DE PÉTITION BT DE PLAINTE15 min
• C. — LE DROIT d'association15 min
• D. — LES ASSEMBLÉES POPULAIRES15 min
• E, — LE DROIT DE RÉSISTANCE15 min
• LIVRE DEUXIÈME15 min
• Son origine dans la monarchie id15 min
• Chapitre I. ~ L'Etat et la religion15 min
• Chapitre I. — Notion et divison15 min
• Chapitre I. — La liberté comme notion de droit15 min

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