Principes de droit civil T. 06

François Laurent

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De quoi ça parle

Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 24 h 15 (97 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

f . Le code Napoléon ne traite que des choses qui sont possédées, et par possession il entend la propriété. Il ne s’occupe pas des choses qui ne sont pas possédées, qui n’ont pas de propriétaire. Le droit romain appelle choses communes celles qui n’ont pas de maître et que la nature a destinés à l’usage de tous les hommes : il cite comme exemples l’air, l’eau courante, la mer, les rivages de la mer (i). Cette express…

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Chapitres

• Principes de droit civil T. 0615 min
• I. Des rivages de la mer15 min
• II. Des rivières navigables15 min
• TI15 min
• IV. Des rivières canalisées et des canaux15 min
• V. Des rivières non navigables ni flottables45 min
• VI. j Des chemins, routes et rues15 min
• VII. Des mies concédées15 min
• VIII. Des forteresses15 min
• IX. Des édifices consacrés à un usage public15 min
• N° %. BIENS DU DOMAINE PRIVÉ DE D'ÉTAT15 min
• II. Des épaves15 min
• III. Des lais et relais de la mer15 min
• IV. Des polders15 min
• V. Des îles15 min
• I. Du domaine privé15 min
• II. Du domaine public15 min
• N° 4. DKS BIENS DES COMMUNES ET DES PROVINCES15 min
• II. Du domaine privé des communes et des provinces15 min
• N* 5. DES BIENS- DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS15 min
• CHAPITRE PREMIER15 min
• II. Des droits ou actions mixtes30 min
• CHAPITRE IL15 min
• Nous admirons la charité qui inspira les Pères de1 h 00
• VI1 h 00
• Nous avons dit, en traitant du pouvoir réglemen15 min
• N° 1. PRINCIPE15 min
• N° 2. APPLICATION30 min
• SOS15 min
• N° 1. CONTRE QUI PEUT-ELLE OU DOIT-ELLE ÊTRE INTENTÉE15 min
• N® 2. QUE DOIT PROUVER LE DEMANDEUR1 h 15
• CHAPITRE III15 min
• N* I. DU BIEZ DES USINES15 min
• N° 2. DES FRANCS -BORDS DU CANAL15 min
• N° 3. AUTRES APPLICATIONS DU MÊME PRINCIPE15 min
• N° 1. DE L’ACQUISITION DES FRUITS PAR LE POSSESSEUR15 min
• Quels fruits le possesseur de bonne foi gagne-t-il15 min
• N° 2. QUAND LE POSSESSEUR EST-IL DE BONNE FOIÎ30 min
• N° 3. QUAND LA BONNE FOI DOIT-ELLE EXISTER15 min
• N° 4. DE LA PREUVE DE LA BONNE FOI15 min
• N° 1. QUAND LE POSSESSEUR EST-IL DE MAUVAISE FOIÎ15 min
• NO 2. Q»- 'EST-CE QUE LE POSSESSEUR DE MAUVAISE FOI DOIT RESTITUER15 min
• N° 3. DROITS DU POSSESSEUR DE MAUVAISE FOI30 min
• N° 1. PRINCIPES GÉNÉRAUX30 min
• N° 3. DES CONSTRUCTIONS FAITES PAR UN PROPRIÉTAIRE AYBO LES MATÉRIAUX15 min
• I. Droits du possesseur15 min
• II. A quels travaux s'applique l'article15 min
• III. A quels possesseurs s'applique l'article15 min
• TZ15 min
• IV. Des indemnités dues au possesseur15 min
• I. Principe15 min
• IM15 min
• II. A qui profite l’alluvionf15 min
• III. Caractère de Vallumon15 min
• SG15 min
• N° 3. DES ÎLES ET ÎLOTS15 min
• N° 4. DU MT ABANDONNÉ15 min
• N® 5. DE L’INONDATION15 min
• PRINCIPES GÉNÉRAUX15 min
• N° 3. DE LA SPÉCIFICATION15 min
• N° 5. RÈGLES GÉNÉRALES15 min
• CHAPITRE PREMIER30 min
• SI15 min
• III. Constitution de l'usufruit30 min
• II. A l’égard des tiers15 min
• N° 3. DURÉE DE L’USUFRUIT15 min
• I. De l'usufruit pur et simple15 min
• TI15 min
• III. De l'usufruit à. terme15 min
• N° 1. DES ACTIONS QUI APPARTIENNENT A L’USUFRUITIER30 min
• N° 2. DROITS DE L’USUFRUITIER SUR LES BIENS GREVÉS D'USUFRUIT15 min
• Cela est incontestable ; si nous y insistons, c’est15 min
• SI15 min
• N° 1. DES FRUITS NATURELS15 min
• II. De la perception des fruits15 min
• N° 2. DES FRUITS CIVILS30 min
• N° 2. DES CHOSES QUI SE CONSOMMENT PAR L’USAGE15 min
• N° 3. DES ANIMAUX15 min
• M*> 2. DK L'USUFRUIT D’UN FONDS DE COMMERCE15 min
• N* 3. DE D’USUFRUIT D'UNE RENTE VIAGÈRE15 min
• I. Des taillis et futaies15 min
• Nous passons à l’application des principes. Un15 min
• L’article 590 ajoute : ou conformément à l'usage15 min
• II. ])es bois de haute futaie15 min
• III. Application des principes15 min
• Quand les bois de haute futaie ne sont pas amé15 min
• N° 1. DES MINES DONT L’EXPLOITATION ÉTAIT COMMENCÉE15 min
• N0 1. DES BAUX Q IMMEUBLES15 min
• Quand le bail dépasse les limites tracées par les15 min
• BAIL DE MEUBLES15 min
• N° 2. VENTE DES FRUITS PENDANTS PAR BRANCHES OU PAR RACINES15 min
• N° 3. VENTE DES OBJETS GREVÉS D’USUFRUIT15 min
• SOT15 min
• N0 2. DES CONSTRUCTIONS15 min
• Le même principe s’applique-t-il aux construc15 min
• I. Obligation imposée à Vusu fruitier15 min
• II. Y a-t-il des exceptions15 min
• III. Sanction15 min
• N° 2. DE LA. CAUTION15 min
• VI15 min
• II. Exceptions15 min
• La dispense doit-elle être expresse? Puisque la15 min
• La dispense de fournir caution est-elle irrévocable15 min
• III. Sanction15 min
• II. Des obligations de l'usufruitier pendant la jouissance30 min
• GG15 min
• I. Obligations de l’usufruitier15 min
• II. Des réparations d'entretien et des grosses réparations15 min
• droits réels15 min
• III. Application du principe15 min
• L’obligation des réparations peut être très-lourde15 min
• IV. De l’exception prévue par V article15 min
• Des choses dites communes. Des choses sans maître, p15 min
• III. Des rivières flottables15 min
• A qui appartenaient-elles dans l’ancien droit? P15 min
• VII. Des voies concédées15 min
• III. Des lais et relais de la mer15 min
• V. Des îles15 min
• Ils sont inaliénables et imprescriptibles, p15 min
• II. Du domaine privé des communes el des provinces15 min
• CHAPITRE pr. — Des droits réels15 min
• L'hérédité est-elle un droit récl?p15 min
• CHAPITRE U. — De la propriété15 min
• C’est la doctrine de Montesquieu et de Mirabeau, p15 min
• Il a le droit d’exclusion, p15 min
• Règlements sur les enclos, p15 min
• Applicaion des principes aux théâtres, p15 min
• Contre qüi l’action doit-elle ou peut-elle être intentée15 min
• Quid si la chose a péri en tout ou en partie? p15 min
• Classification, p15 min
• Des fruits civils, p15 min
• Quid si la chose acquise était inaliénable ? p15 min
• Comment se fait la restitution des fruits, p15 min
• Objectiou tirée de l’équité. Réponse, p15 min
• A quels possesseurs s’applique l’article15 min
• IV. Des indemnités dues au possesseur15 min
• I. Principe15 min
• II. A qui profite l'alluvion15 min
• Dans quel délai doit-il exercer sa réclamation? p15 min
• Principes généraux15 min
• Définition. A qui appartient l’espèce nouvelle? p15 min
• CHAPITRE 1". — De l' USUFRUIT15 min
• L’usufruit s’acquiert-il par la prescription ? p15 min
• II. A l'égard des tiers15 min
• L’usufruit peut-il être établi à perpétuité? p15 min
• IV. De l'usufruil sous alternative15 min
• L’usufruitier a les actions possessoires, p15 min
• L'usufruitier a-t-il droit au trésor ? p15 min
• Quid des fruits civils irréguliers? Principe, p15 min
• Il a le droit et l’obligation de vendre, p15 min
• L’usufruitier a-t-il droit aux baliveaux? p15 min
• III. Application des principes15 min
• A-t-il le même droit dans les bois taillis? p15 min
• L’usufruitier peut donner h bail, p15 min
• Ce droit rcçoil-il des exceptions? p15 min
• Doctrine des auteurs, p15 min
• III. Sanction15 min
• De quoi rusufruitier doit-il donner caution? p15 min
• De la vente des denrées et des meubles, p15 min
• Quelles sont les grosses réparations? p15 min
• III. Application du principe15 min

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