Principes de droit civil T. 18

François Laurent

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De quoi ça parle

Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 23 h 15 (93 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

t. Ea principe, le payement éteint l’obligation d’unô manière absolue, c’est-à-dire à l’égard de toutes les personnes intéressées et avec tous ses accessoires, les cautionnements, privilèges et hypothèques. Quand la dette principale est éteinte, il ne peut plus y avoir d’accessoires, parce qu’il n’y a pas d’accessoire sans principal ; le bon sens est d’accord avec le droit pour dire que les garanties stipulées pour a…

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Chapitres

• Principes de droit civil T. 1830 min
• SUBROGATION ET CESSION30 min
• I. Qui peut consentir la suhrogtttiort et au profit de quif15 min
• Qui a le droit de subroger? C’est le créancier rece15 min
• II. Condttio?ïs requises pour la validité de la subrogation15 min
• III. Forme de la subrogation et preuve15 min
• Les principes rigoureux du droit civil ne reçoivent15 min
• I. But et utilité15 min
• II. Conditions15 min
• Quaid la subrogation est consentie par le créan15 min
• La quittance doit contenir la déclaration que le30 min
• Les tiers ont les garanties du droit commun, et15 min
• N“ 1. PRINCIPES GÉNÉRAUX15 min
• I. A qui la subrogation est- elle accordée f15 min
• II. Condition de la subrogation15 min
• I. A qui la subrogation est elle accordée15 min
• II. Condition de la subrogation15 min
• partie15 min
• N® 4. DE LA SUBROGATION DU N® 3 DE L’ARTICLE15 min
• XX. »*280. Toullier, t. IV, I15 min
• APPLICiTIOns15 min
• Les clauses subrogatoires insérées dans les po15 min
• N<* 1. DROITS DU SUBROGÉ15 min
• II. Exceptions45 min
• IV. Effet de la subrogation entre les tiers détenteurs15 min
• V. Le subrogé peut-it céder ses droits f30 min
• N® 1. DES OFFRES15 min
• I. A qui les offres doivent- elles être faites15 min
• III. Que doit offrir celui qui paye f15 min
• IS15 min
• VI. Oii les offres réelles cioicent elles se faire f15 min
• VII. Formes15 min
• II. Formes15 min
• N® 3. DE LA NULLITÉ DES OFFRES15 min
• I. A V égard des créanciers15 min
• II. A l'égard du débiteur15 min
• On suppose que le débiteur était en demeure au30 min
• N“ 3. DES FRAIS15 min
• NO 1. DÉFINITION ET CARACTÈRES15 min
• N'* 2. BUT ET EFFET DE LA CESSION15 min
• AS15 min
• N® 1. CONDITIONS15 min
• N" 2. KFFETS DE LA CESSION15 min
• I. De l'obligation inexistante15 min
• II. De V obligation annulable15 min
• III. De la dette conditionnelle15 min
• N® 2. UNE DETTE NOUVELLE15 min
• I. De Vobligaiion inexistante ou annulable15 min
• N*> 3. CAPACITÉ30 min
• I. Changement d’objet15 min
• II. Nature de Vohligation15 min
• III. Modalité15 min
• IV. Garanties15 min
• V. Changement de titre15 min
• VI. Mode de ‘payement30 min
• N" 1. SUBSTITUTION D'UN NOUVEAU CRÉANCIER15 min
• î. Il faut volonté de nover. On applique à la no15 min
• L’article 1274 porte que la simple indication15 min
• DÉFINITION ET CONDITIONS15 min
• Faut-il que toutes les personnes intéressées dans15 min
• N° 2. DE LA DÉLÉGATION PARFAITE15 min
• SOLIDAIRES15 min
• La loi ne parle pas de la novation opérée à l’égard15 min
• N« 3. DES HYPOTHÈQUES30 min
• Les articles 1282 et 1283 sont conçus comme suit15 min
• N® 2, OBJET DE LA PRÉSOMPTION15 min
• N° 3 FORCE PROBANTE DK LA PRÉSOMPTION30 min
• N° 1. DE LA REMISE EXPRESSE15 min
• N° 2. DE LA REMISE TACITE DES ARTICLES 1282 ET45 min
• II. Montant de la dette15 min
• suit de là que les dettes naturelles ne sont15 min
• SI15 min
• N° 4. DETTES PERSONNELLES AUX DEUX PARTIES15 min
• II. Conséquences du principe15 min
• L’article 1294 ajoute : « Mais le débiteur prin45 min
• I. Dette de restitution15 min
• II. Dépôt et prêt15 min
• III. Aliments15 min
• IV. Dettes commerciales15 min
• V. Succession bénéficiaire15 min
• VI. Des créances de l’Etat15 min
• VII. De la renonciation compensation15 min
• III. Du cas prévu par l’article15 min
• N° 2. APPLICATION15 min
• N® 2. CONDITIONS DE LA RECONVENTIÛN15 min
• PS1 h 00
• N® 1. PERTE DE LA CHOSE15 min
• N® 3. CAS FORTUIT15 min
• FA.ÜTE DU DÉBITEUR15 min
• N“ 5. DE I.A. DEMEURE DU DÉBITEUR15 min
• N® 6. CONTRAT PUB ET SIMPLE15 min
• NO 1. DES MINEURS. PRINCIPES GÉNÉRAUX15 min
• N® 2. DES EXCEPTIONS15 min
• N“ 3. EFFET DH LA RESCISION45 min
• I. Des obligations naturelles15 min
• II. Des obligations sans cause ou sur une cause illicite15 min
• IV. Dm pacte successoire15 min
• V. Des vices de forme dans les contrats non solennels30 min
• VI. Des vices de forme dans les contrats solennels30 min
• Qui peut confirmer? « Les héritiers ou. ayants15 min
• XVII I15 min
• N® 3. DES OBLIGATIONS NULLES30 min
• N« 1. DE LA CONFIRMATION EXPRESSE15 min
• N® 2. DE LA. CONFIRMATION TACITE30 min
• I. Des mineurs15 min
• CONFIRMATION »KS DONATTONS NCtLES EN LA FORME15 min
• PARTAGE d’aSCESDANT15 min
• N° 1. ENTRE LES PARTIES15 min
• l'égard des TIfiBS, I. Principe15 min
• I. DES HULLITÊS ABSOLUES ET BELATIVES15 min
• IIYPOTHrQIJES ET ALlÉNâTIOaS15 min
• Conséquences qui résultent de ce principe, p15 min
• I. Qui peut consentir la subrogation et au profit de gui15 min
• II. Conditions requises pour que la subrogation existe15 min
• Hésitations de la doctrine, p15 min
• II. Conditions15 min
• Faut-il une déclaration expresse de subrogation? p15 min
• Quels sont les droits des tiers en cas de fraude? p15 min
• Il n’y a pas de subrogation sans payement, p15 min
• II. Condition de la. subrogation15 min
• A qui la subrogation est-elle accordée15 min
• II. Condition de ta subrogation15 min
• Applicalions15 min
• Conditions de la subrogation, p15 min
• II. E:icceptions15 min
• V. Le subrogé peut-il céder ses droits15 min
• II. Qui peut faire les offres15 min
• Qu’entend-on par frais non liquidés? p15 min
• VI. Où les offres réelles doivent-elles être faites15 min
• VII. Formes15 min
• De la nullité des offres15 min
• Comment se fait la consignation? p15 min
• A l’égard du débiteur15 min
• Définition et caractère15 min
• Du contrat d'union. Observation des auteurs, p15 min
• II. De l’obligation conditionnelle15 min
• I. Changement d’objet15 min
• VI. Mode de paijernent15 min
• Quid si des billets non payés sont renouvelés ? p15 min
• Application du principe aux comptes courants, p15 min
• Quel est l’effet de la délégation imparfaite? p15 min
• La remise peut être expresse ou tacite, p15 min
• Il faut que la remise soit faite au débiteur, p15 min
• Elle peut être réelle ou personnelle, p15 min
• La remise tacite est réelle de son essence, p15 min
• Division de lu compensation, p15 min
• Pouvoir d’appréciation des tribunaux, p15 min
• Le délai de grâce empêche-Hl la*eompensation'> p15 min
• Gomment se compensent les rentes? p15 min
• III. Aliments15 min
• VI. Des créaiices de l'Etat15 min
• Les poursuites sont suspendues, p15 min
• III. Du cas prévu par l’article15 min
• Quand y a-t-il compensation facultative? p15 min
• Qu’est-ce que la confusion? p15 min
• De la confusion dans les dettes solidaires, p15 min
• Quid si la perte est partielle? p15 min
• Conséquences qui résultent de ces différences, p15 min
• Application du principe. Jurisprudence, p15 min
• C'est la jurisprudence française, p15 min
• VI. Des vices dé forme dans les contrats solennels15 min
• Comment se fait la confirmation? p15 min
• Et il doit avoir l'intention de le réparer, p15 min
• La confirmation est expresse ou tacite, p15 min
• Quid s'il s’agit d’un vice de droit? p15 min
• Application au compte de tutelle, p15 min
• Partage d’ascendant15 min
• Hypothèques et aliénations15 min

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