Journal des tribunaux de commerce, contenant l'exposé complet de la jurisprudence et de la doctrine les auteurs en matière commerciale

Name: Journal des tribunaux de commerce, contenant l'exposé complet de la jurisprudence et de la doctrine les auteurs en matière commerciale
Author: Eugène Camberlin

Eugène Camberlin

Histoire et mémoiresLecture classique26 h 45 de lecture

Lire en ligneTélécharger Écouter Papier

Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 95 %.

De quoi ça parle

Révolutions, batailles, souvenirs, journaux, la grande histoire vue de près. 26 h 45 (107 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

6863. SOCIÉTÉ BN NOM COLLECTIF. — FAILLITE. — CONCORDAT. — ASSOCIÉS SOLIDAIRES. — CONCORDAT PERSONNEL. — DÉLIBÉRATION. — COMPOSITION DE L'ASSEMBLÉB.…

Plan de lecture : 107 quarts d'heure, soit 107 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.

Écouter

Pas de version audio connue pour ce livre. Le lire en ligne reste gratuit.

Le livre en papier

L'emprunter près de chez vous15 000 bibliothèques et 18 000 boîtes à livres sur la carte.

Chapitres

OES45 min
V. les décisions rapportées sous le numéro précédent15 min
COMPENSATION. — INTÉRÊTS15 min
ATTRIBUTION DE JURIDICTION. — FAILLITE. — NULLITÉ DE LA CLAUSE15 min
HINGCARENGB DÉLOYALE. — - ANNONCES. — TORTS RÉCIPROQUES15 min
ASSURANCES MARITIMES. — SINISTRE IMPUTABLE A FAUTE1 h 30
COMPTE-COURANT15 min
G916. PROPRIÉTÉ COMMERCIALE. — ENSEIGNE. — CONCUURENCE30 min
V. n. 6727, Cass., 22 déc. 1869, t. XIX, p15 min
FAILLITE. — SYNDIC. — TRANSACTION. — BAIL, — RÉSI45 min
NULLITÉ1 h 15
RÉSILIATION. — DOMMAGES-INTÉRÊTS15 min
COMMIS. — ACTION CONTRE SON PATRON. — GOMPÉTBNCE15 min
CHËQOE. — PAYEMENT SUR FAUSSE SIGNATURE. — VALIDITÉ45 min
V. n, 6920, Paris, 24 mars 1S7Ô, $«*prd, p15 min
SOCIÉTÉ ANONYME. -— FAILLITE1 h 15
XX30 min
FONDS DE COMMERCE. -^ VENTE'. — COMPÉTENCE45 min
EF2 h 00
NULLITÉ2 h 30
MOYEN NOUVEAU15 min
BILLETS A ORDRB. — MINEUR. — NULLITÉ15 min
V. con/'., n. fô, Paris, \t mai 1852, 1. 1, p15 min
S5. BANQUIER. — PRÊT A UN NON-COMMERÇANT. — INTÉRÊTS. — COMMISSION15 min
V., ci-après, n..,., Nancy, 29 janvier 1870, p15 min
RENVOI DEVANT ARBITRE. — APPEL NON RECEVABLE1 h 15
EFFET DE COMMERCE. — LOI DE SURSÉANCE SANS EFFET RÉTROACTIF30 min
FAILLITE. — LOCATION D'UNE FORCE MOTRICE. — CONTRAT45 min
ARBITRAGE. — USAGE DU COMMERCE. — DÉLAI SIMPLEMENT COMMINATOIRE15 min
M. PUGET1 h 15
INTERVENTION DE CAUTION. — VALIDITÉ1 h 15
HOMOLOGATION. -— POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE DU JUGE15 min
TRANSPORT MARITIME. — MARCHANDISES CHARGÉES. — ACTION1 h 00
EMPRUNT A LA GROSSE. — AFFRÉTEUR ET SOUS-AFFRÉTBUR. — PRIVILÈGE15 min
NAVIGATION MARITIME. — NAUFRAGE. — RAPATRIEMENT DES MARINS3 h 15
PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE15 min
Collision dans le port. Capitaine15 min
Service postal maritime. Appel du15 min
ACTIONS INDUSTRIELLES15 min
Intermédiaire^ Action directe. Excep15 min
APPEL15 min
Délai y Disposition comminatoire15 min
ARCHITECTE15 min
BAL15 min
ASSURANCES TERRESTRES15 min
ASSURANCES SUR LA VIE15 min
AVOUÉ15 min
BAIL15 min
BANQUE DE FRANCE15 min
BANQUIER15 min
Intérêts^ commission^ soins donnés15 min
BILLET15 min
BILLET A ORDRE15 min
CASSATION15 min
BRIS DE GLACE15 min
CARRIÈRE15 min
Exécution provisoire. V. appel15 min
Intervenants, Arrêt d'admission15 min
V. arbitrage entre commerçants15 min
Douane. V. Navigat. marit15 min
Retard, Invasion y Force majeure15 min
Guerre, Voyage d^aller et retour15 min
CHEMIN DE FER ÉTRANGER15 min
CHÈQUE15 min
CHINE15 min
COMPENSATION15 min
COMMIS15 min
COMMIS GÉRANT15 min
COMMIS VOYAGEUR15 min
COMPARUTION PERSONNELLE15 min
COMPTE15 min
Commerçant in bonis. Validité, B»i15 min
DEGRÉS DE JURIDICTION15 min
CONSEIL JUDICIAIRE15 min
CONTREFAÇON15 min
COURTIERS EN ACTIONS15 min
DÉPENS15 min
DERNIER RESSORT15 min
Indemnité par jour de retard. Une15 min
DESSIN DE FABRIQUE15 min
DIFFAMATION15 min
Ptî^Uége\ hffrèt'éur, àorà-nfftitêir15 min
ÉTRANGER MINEUR15 min
Y. fEiillite15 min
Créance vérifiée et admise, Contes15 min
Créancier poursuivant la faillite15 min
Domicile, Changement, Bonne foi15 min
V. failli 2; — faillite du mari15 min
Liquidation, Effet noiï rétroactif15 min
Meubles. V15 min
FA1LUTE15 min
V, 2 ; — garantie. V15 min
FAILLITE DD MARI15 min
GAGE15 min
Clause pénale en ca9 de revente15 min
Pourparlers, Abus de relatiins15 min
INTÉRÊTS15 min
LETTRE DE CHANGE15 min
JONCTION15 min
Fournitures, compétence. Le trib15 min
JUGEMENT PRÉPARATOIRE15 min
MANDAT COMMERCIAL15 min
LIED DU PAYEMENT15 min
LIVRAISON A JOUR FIXE15 min
MAISON DE TOLÉRANCE15 min
Mandat excédé, ratification tacite15 min
MÉSINTELLIGENCE15 min
MINEUR15 min
NAVIGATION MARITIME15 min
NAVIRE15 min
PHARMACIE15 min
OBLIGATIONS AU PORTEUR15 min
OEUVRES MUSICALES15 min
OPÉRATIONS DE BOURSE15 min
PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE15 min
PRÉPARATIONS PHARMACEUTIQUES15 min
PRODIGUE15 min
PROPRIÉTÉ COMMERCIALE15 min
PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE15 min
SCULPTURE15 min
REPRÉSENTANT DE COMMERCE15 min
SAISIE -ARRÊT, OPPOSITION15 min
Vente sans réserve, proit de rçpro15 min
Créancier personnel d'un associé15 min
SOCIÉTÉ ANONYME15 min
V. Voitures publiques15 min
SOCIÉTÉ EN COMMANDITE15 min
Faillite, Syndic, Administrateurs15 min
SOCIETE EN GOHMANDITE, PAR ACTIONS15 min
SOCIÉTÉ DE FAIT15 min
V. 4 ; — ch. de fer étranger15 min
Français^ Attribution de juridiction15 min
SOCIÉTÉ FICTIVE15 min
Droit de poursuite des créanciers15 min
SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF15 min
SOCIÉTÉ EN PARTICIPATION15 min
SOCIÉTÉS SUCCESSIVES15 min
THÉÂTRE15 min
TIERCE OPPOSITION15 min
TIERCE OPPOSITION15 min
TRANSPORT DE CRÉANCE15 min
TRAVAUX PUBLICS15 min
Vérification de la marchandise15 min
TENTE DE MARCHANDISES15 min
VENTE A LA MESURE15 min
VENTE A TERME15 min
VOL15 min

Du même auteur

Tous les livres de Eugène Camberlin

Journal des tribunaux de commerce, contenant l'exposé complet de la jurisprudence et de la doctrine les auteurs en matière commerciale (volume 2)

Eugène Camberlin · 30 h 15

Journal des tribunaux de commerce, contenant l'exposé complet de la jurisprudence et de la doctrine les auteurs en matière commerciale (volume 3)

Eugène Camberlin · 37 h 15

Journal des tribunaux de commerce, contenant l'exposé complet de la jurisprudence et de la doctrine les auteurs en matière commerciale (volume 4)

Eugène Camberlin · 30 h 15

Dans le même rayon

Romain Rolland · 4 h 30

Histoire et mémoires

Constitution républicaine des colonies françaises de Saint-Domingue

Toussaint Louverture · 15 min

Histoire et mémoires

Mahatma Gandhi

Romain Rolland · 3 h 00

Histoire et mémoires

Témoignage

Albert Lebrun · 8 h 00

Alfred de Musset · 1 h 15

Histoire et mémoires

Vingt années de Paris

André Gill · 1 h 45

Histoire et mémoires

Lire Écouter Papier

Texte du domaine public. Source : archive.org (Domaine public ; numérisation mise à disposition par Internet Archive). Mise en forme, couverture et fichiers : liregratuitement.com. Temps de lecture calculé à 180 mots par minute.