Commentaire théorique & pratique du Code civil (volume 2)
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 14 h 45 (59 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
U. -— Influence en cette matière des actes d'exécution. 15. — De rélection de domicile pour rexécution d*un contrat. Du mandat pouvant en résulter, notamment pour les notaires. 10. — De la preuve,…
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Chapitres
- Quand y a-til mandat tacite15 min
- DÉFINITION, AIT15 min
- LIV. in, TIT, XÏIK DU MANDAT15 min
- MANDAT IT PROCURATION, ART15 min
- DIVERSES ESPÈCES DE MANDAT15 min
- XII15 min
- S4 LIV. III, TIT. XIII. DU MANDAT15 min
- DU MANDAT TACITE15 min
- De J*crreiir15 min
- NATURE DU MANDAT. SA15 min
- Etendue du mandat qui peut être général ou spécial30 min
- CHAPITRE IL15 min
- Emploi de^ sommes reçues par le mandataire15 min
- Le mandataire est donc obligé de garder en sa qualité15 min
- D'après la Cour de cassation, al le mandataire a reçu15 min
- SUBSTITUTION DU UAKDATAIRE, ART15 min
- Suite15 min
- LIV. IH, TIT. XIII. DU MANDAT15 min
- INTËRETS DUS PAR LE MANDATAIRE, ART15 min
- Après avoir indiqué l'étendue et la base des obliga15 min
- Conformément à cette doctrine, il a été jugé15 min
- LIV. III, TIT. XIII. DF MANDAT15 min
- LB MANDATAIRE ET LES TIERS, ART15 min
- XII15 min
- LE MANDATAIRE ET LIS TIERS, ART15 min
- LIV. III, TIT. X[[I- DU MANDAT15 min
- LE MANDATAIRE ET LES TIERS, ART15 min
- Condition du mandant représenté par un mandataire qm15 min
- LB KANOANT ET LES TIERS, ART15 min
- L£ MANDANT ET LES TIERS, ART15 min
- Le mandant, avons-nous dit, peut ratifier les actes15 min
- RATIFICATION PAR LE MANDANT15 min
- LIV. m, TIT. XIII. DU MANDAT15 min
- ACTES DU PRÉTX-NOM15 min
- Les frais et ayances sont-ils réductibles15 min
- Noa eeulement le mand^tai^re doit èire. relavé de» obU15 min
- DÉPENSES DU MANDATAIRE^ ART15 min
- LIV. III, TIT. XIII. DU MANDAT15 min
- Précisions à faire en ce qui concerne les noUires15 min
- PLURALITÉ DE MANDANTS, ART15 min
- PLURALITÉ DE WASDANTS, ART- 2002- IST15 min
- LIV. III, TIT. XIII. DU MANDAT15 min
- XII15 min
- Arrivée de la condition15 min
- MORT DU MANDANT OU DU MANDATAIRE15 min
- XII15 min
- ABSENCE DU MANDANT15 min
- LIV» III, TIT. XIII. DU MANDAT15 min
- MORT BU MANDAXT, ART- ^OOS15 min
- Au contraire15 min
- RESPONSABILITÉ PENALE15 min
- Exemples : délit d'habitude d'usure15 min
- RESPONSABILITÉ PÉNALE15 min
- Un étranger peut figurer dans un contrat de mandat15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- Modalités du cautionnement15 min
- ACTE unilatbral; gratuit15 min
- XII15 min
- COMPARAISON AVEC LS PORTE-FOAT15 min
- LIV. m, TIT- XIV. DD CàUnONNSMfiNT15 min
- Comment s'opère la réduction15 min
- XII15 min
- DOMICILE DE LA GACTION, ART15 min
- La caution doit satisfaire encore à d'autres exigences15 min
- INSOLVABIUTS DE LA CAUTION, ART15 min
- CHAPITRE IL15 min
- Cas ou il y a plusieurs codébiteurs solidaires15 min
- BENEFICE DE DISCUSSION, ART15 min
- LIV- II J, TIT, XIV- DO CAUTIOKNEUBNT15 min
- BÉNÉFICE DE DISCUSSION, ART15 min
- L^action dirigée contre la caution est toujours rece15 min
- DISCUSSION^ INDICATION DES BISNS, ART. 20S15 min
- Ou dont rengagement serait annulable ou soumis à de15 min
- BÉNÉFICE DE DIVISION, ART15 min
- De Faction subrogatoire, art15 min
- Jurisprudence sur ce point15 min
- REGOUI^S DE LA CAUTION, ART15 min
- SOBROQATION DB LA CAUTION, ART15 min
- S€BKOQATION DB LA CAUTION, ART15 min
- Quand il existe plusieurs co-fidéjusseurs pour la15 min
- Prescription15 min
- Etendue de h responsabilité du créancier15 min
- Le cautionnement considéré comnie ayant créé une15 min
- XII15 min
- Que faut-il décider en ce qui concerne la chose jugée15 min
- EXCEPTIONS OPPOSABLES PAR LA CAUTION, ART15 min
- LIV. IIJ, TIT* XIV- 00 CACTiOSNEMEMT15 min
- PROROGATION DU TRRMÏ* ART15 min
- DE LA CAUTION SOLIDAIRE15 min
- Cas à éliminer15 min
- B LA CAUTION SOU0AIR15 min
- LIV. m, TIT. XIV. DV CAUTION KIMENT15 min
- CHAPITRE IV15 min
- GAGE RBMPUÇANT LA CAUTION, ABT15 min
- PT15 min
- DES TRANSACTIONS15 min
- TT15 min
- LIV, IJJ, TIT. XV. DIS TBAN5ACT10NS15 min
- PRECVB DI LA TRANSACTION. WA15 min
- Des transactions entre épouï15 min
- POUVOIR DS TRANSIGER^ ART. 2045. 3S15 min
- En cas de liquidation judiciaire, c'est le liquidé15 min
- CAPACITÉ POUR TRANSIGER15 min
- LIV* 1», TIT- XV. DES TRANSACTIONS15 min
- De la chose d'autmi15 min
- Faits contraires à Tordre public ou à Ja loi30 min
- C'est ainsi qu'après avoir rattaché Fart. 2050 à riden15 min
- XII15 min
- LIV. III, TIT. XV. DES TRANSACTIONS15 min
- COMPARAISON AVEC LIS JUGEHENTS15 min
- Indivisibilité de la transaction15 min
- DOL ET VIOLENCE, ART, 2053. 37S15 min
- TRANSACTION SUR TITRE NOL, ART15 min
- Mais il peut arriver que le fait juridique sur lequel15 min
- LIY. III, TIT. XV. DES TRANSACTIONS15 min
- DÉCOUVERTB DB TITRES INCONNUS, ART15 min
- INDIVISIBILITE DES TIL\KS ACTIONS15 min
- Objections de la doctrine15 min
- RÈGLES FISCALES15 min
- Jostification de cette abrogation15 min
- LIV. lU, TIT. XVI. CONTRAINTE PAR CORPS15 min
- TEXTES ABROGÉS, ART. 2059 ET SUIV15 min
- MOTIFS DE SON ABOLITION15 min
- MATIÈRES PÉNALES15 min
- DU NANTISSEMENT15 min
- Le nantissement peut, du reste, s'appliquer aussi15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- Sommes d'argent15 min
- DISPONIBILITÉ DE LA CHOSE15 min
- LIV. UI, TIT. XVII. DU NANTISSEMENT15 min
- CHOSES INCORPORELLES15 min
- CAPACITÉ15 min
- ÉCRIT NÉCESSAIRE15 min
- S* LIT* III, TIT. XVII. DU NANTISSEMENT15 min
- ÉCRIT NÉCESSAIRE15 min
- DATE CERTAINE15 min
- DÉSIGNATION DES OBJETS ENGAGÉS15 min
- CRÉANCE DONNÉE EN GAGE, ART15 min
- Hemise du gage entre les mains d*ua tiers15 min
- XII15 min
- L'art. 3078 est d'ordre public15 min
- Causes d'extinction du gage15 min
- Le créancier aurait-il également le droit de toucher le15 min
- première partie de l'art. 1220, Mais le gage en lui-'inême15 min
- EXTINCTION DU GAGE15 min
- Maisons de prêts sur gage; monts-de-piété15 min
- Vente à réméré, contrat pignoratif, nullité15 min
- SXPROPIUATION DU DEBITEUR, ART15 min
- XII15 min
- Réalisation du gage15 min
- DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ15 min
- En cas d'antichrèse15 min
- Legs; rapport L. du 24 mars15 min
- Legs. Rapport. Loi du 24 mars15 min
- XII15 min
- CHAPITRE II15 min
- SnUe15 min
- Taux de ces intérêts15 min
- XII. '6S15 min
- CHAPITRE IIL15 min
- De la preuve en cette matière15 min
- Quid de la nullité et de la prescription15 min
- Arrivée de la coodîtîon15 min
- Rapports avec les tiers 18i15 min
- Il est unilatéral, mais peut devenir bilatéral15 min
- Modalités du cauliongeaient15 min
- Caution ueni eût d*uu bail . il15 min
- Solvabilité de la cauUon, art15 min
- Renonciation au bénéfice de discussion15 min
- Biens dont la discussion ne peut être proposée15 min
- Renonciation au bénéfice de division15 min
- Perte de la cbose15 min
- Motifs de la décision contenue dans Part15 min
- CHAPITRE IV15 min
- Est41 résoluble en cas d'inexécution f15 min
- Est-elle indivisible15 min
- De la chose d'aulrui15 min
- Faits contraires à l'ordre public ou à la loi15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- Sommes d'argent15 min
- Tilres au porteur15 min
- En quoi consiste cette signification15 min
- Çutd d'une remise de clefs15 min
- Conservation de eeUe pu«j5egsion15 min
- L'art. 5078 est d^urdre puhUc15 min
- CHAPITRE II15 min
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