Commentaire théorique & pratique du Code civil

Name: Commentaire théorique & pratique du Code civil
Author: Théophile Huc

Société et destinsLecture classique19 h 00 de lecture

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De quoi ça parle

La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 19 h 00 (76 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

Volturiers, Transports; — Dsvis et Marcdiés; — Cheptel.…

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Chapitres

TOME DIXIÊMB15 min
DE LA NATURE ET DE LA FORME DE LA VENTE15 min
Suite15 min
Ventes par correspondance ou par mandataire15 min
H LIV. III, TIT. VI. DE LA VBNTE15 min
LIV. m, TIT. VI. DI LA VENU15 min
OBLIGATION J>£ LIVRER LA CHOSE VENDUE15 min
Vente à J'esBai^art. lSâ15 min
VENTE EN BLOC, AAT. 1S15 min
LIV. m, TIT. YI. DE LA VENTE15 min
Qause de dédit. Arrhes, art. IS9Q15 min
LIV. m, T!T. YI. DE LA VENTE15 min
PROMISSES DE VENDEE, ART. 1S89. 4S15 min
LIV. m, TIT. yi. DE LA TINTB15 min
PROMESSES DE VÏNDIUÏ, ART, 1Ê15 min
LIV. m, TIT. VI. M LA VENTE15 min
Il est fixé par les parties, art, iK15 min
Les frais auxquels Texpertise peut donner lieu sont sou15 min
QUI PEUT ACHETER OU YXNDRX15 min
Controverse sur ce point15 min
Ensuite à regard des mandataires15 min
VBNTB ENTRE ÉPOUX, ART15 min
LIV. m, TIT. YI. DE LA VENTE15 min
LIV. ni, TIT. VI. DE U VENTE15 min
LIV. m, TIT. yi. DE LA VENTE15 min
LIV. UI, TIT. VI. DK LA VENTE15 min
L*arl. Iu96 est naturellement applicable aux créances15 min
Perte de la chose avant la vente, art15 min
UY. III, TIT. VI* DK LA VENTE15 min
Si la vente de la chose d'autrui est simplement annu15 min
UY. IIT, TIT. VI. DB LA VKNTB15 min
YBNTX DE LA CHOSE D'AUTRUI» ART. 1S15 min
PXRTK DE U «OSE VENDUE, ART15 min
Il s'agit, dans ce chapitre, des obligations du vendeur15 min
Délivrance des meubles par anticipation15 min
DÉLITRANGE DB LA CHOSE» ART15 min
A la vente d'une ferme; pailles et engrais15 min
LIV. m, TIT. VI. DE LA TENTE15 min
DÉLIYRÂNGS DE LA CHOSE, ABT15 min
LIV. m, TIT. Yt. DB LA TÉNT15 min
LIV. III, TIT. VI. DE U VENTE15 min
LIV. m, TIT. tl. Dl LA TKNTt15 min
LIV. m, TIT. VI. DE U VBNTB15 min
GOMTINANGK DB LA CHOSE, ART15 min
CONTENANCE DE LA CHOSE» AKT15 min
Enfin notre section se termine par deux articles dont15 min
DE LA GARANTIE^ ART. 162S15 min
DE LA OARANTIE9 ART15 min
Suite : Application aux transmissions d'office15 min
LIV. m, HT. VI. Dl LA VENTB15 min
Néanmoins15 min
LIV. m, TIT. VI. DE LA VÏNTE15 min
Des servitudes actives15 min
LIV. in, TIT, YI. DK LA VBNTE15 min
LIV. m, TIT. VI. DE LA VKNTE15 min
Les détériorations résultant de la négligence de15 min
Nous arrivons au cas d'éviction partielle15 min
Conséquences du défaut d'appel en cause du garant15 min
L'acheteur agira prudemment en appelant toujours15 min
L'application des principes ci-dessus exposés ne pré15 min
L'action en garantie s'éteint par la prescription de15 min
GARANTIS DBS DXFAT7TS DE LA CHOSE VENDUE, ART15 min
Option accordée à l'acheteur, art15 min
GARANTIE DES DÉFAUTS DE LA CHOSE VENDUE, ART15 min
GARANTIE DES DEFAUTS DE LA CHOSE VENDT7E, ART15 min
UY. III, TIT. VI* DX LA TSNTB15 min
YIC3S DX LA CHOSE VENDUS, ART15 min
L'acheteur agira donc soit en résolution de la vente30 min
Prescription de cette action15 min
LIV. ni, TIT. VI. DB LA VENTB15 min
LIV. m, TIT. VI. DE LA VKNTK15 min
OBLIGATIONS DE L'AGHXTEUR^ ART15 min
Il semblerait, d'après Tintitulé de notre chapitre VI15 min
FACULTE DE RACHAT, ART15 min
Palliatif imaginé par la jurisprudence15 min
Du pacte de préférence15 min
FACULTE DS BACHAT» ART. 16S15 min
FACULTÉ DE RACHAT, ART15 min
L'expiration du délai doit entraîner pour le vendeur15 min
FACULTÉ DB RACHAT, AKT15 min
FACULTÉ DB RACHAT, ART. 166S. SRI15 min
Pour si intéressant, néanmoins, que soit celui à qui15 min
FAC0LT1B DB RAGIAT, ART. 1666 A15 min
FACULTÉ DE RACHAT, ART. 1671 A15 min
S60 LIV. III, TIT. VI. DK LA VBNTE15 min
Des renonciations faites par le vendeur15 min
Voyons maintenant comment il devra être procédé15 min
DB LA LICITATION15 min
Quid dans certains cas en matière commerciale T15 min
DE LA CESSION. PRINCIPES GÉNÉRAUX15 min
SPE15 min
Compréhension de l'expression action sur un tiers30 min
Quid des actions en nullité ou en résolution15 min
J^'IP15 min
LIV. m, TIT. yi. DE Ll VENTE15 min
Le langage vulgaire détourne quelquefois le mot15 min
Quand le droit cédé est-il litigieux, art15 min
Dans quels cas le droit cédé est-il litigieux au sens15 min
RETRAIT LITIGIEUX, ART15 min
LIV. ïUj TIT. VI. 01 LÀ YINTB15 min
UV. UI, TIT. VI. DE LA VBNTK15 min
TITRE SEPTIÈME15 min
Nous avons déjà indiqué les rapports qui existent15 min
Vente d'objets ayant une assiette fixe15 min
RÈQLBS DB DROIT INTERNATIONAL15 min
Tarif en matière d'échange15 min
REGLES FISCALES15 min
REGLES FISCALES15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
Bail des immeubles. Bail du droit de chasse30 min
Du même bail ayant reçu un commencement d'exécution30 min
CAPAGITI POUR LE BAIL, ART15 min
GAPAGITX POUR LB BAIL, ABT15 min
Quant aux cas fortuite, art15 min
Quid d'une industrie simplement incommode15 min
OBLIGATIONS DU BAILLEUR. ART15 min
OBLIGATIONS DU BAILLBUR, ART45 min
OBUQATTONS DU BAILLEUR; GARANTIE, ART15 min
Abus de jouissance yis-^vis da bailleur, art15 min
OBLIGATIONS DU PRSNXUR, ART15 min
Éléments de l'indemnité à la charge du preneur15 min
Responsabilité du preneur quant au dommage causé par30 min
Ce singulier sophisme a été facilement réfuté15 min
Tacite reconduction, art. 4738; ses effets15 min
Etendue d'application de l'art15 min
SS15 min
PBRTK DE LA CHOSE LOUÉE, ART15 min
MORT DES PARTIES, ART15 min
MORT DBS PARTIES, ART15 min
VENTK DX LA CHOSE LOUÉE, ART15 min
Bail d'un appartement meublé, art15 min
OBLIGATIONS DU SOUS -LOCATAIRE, ART15 min
Le preneur est encore tenu du chef des réparations15 min
DES RÉPARATIONS LOCATIVES, ART. 1754 A30 min
BAIL A FIRME, ART15 min
Hypothèse du bail fait pour une année, art15 min
PERTIS DE RÉCOLTE, ART. 1769. SOS15 min
Le Code faisant ce que les parties auraient pu faire15 min
PERTIS OS RÉCOLTE, ART15 min
CAS FORTUITS, ART15 min
Attribations des pailles de l'année, art15 min
FERMIER ENTRANT ST FERIOBR SORTANT, ART. 1778. 81K15 min
Quant à l'attribution des pailles et engrais de Tannée15 min
FUIMIBR ENTRANT ET FERMIER SORTANT, ART. 1778. B15 min
Intérêt de la distinction ; questions de compétence15 min
GENS DE TRAVAIL ET AUTRES, ART15 min
Eléments des dommages quand ils sont dûs15 min
A-t-il un effet rétroactif15 min
DURÉE DU LOUAGE DE SERVICES, ART. 1780. B15 min
DUREE DU LOUAGE DE SERVICES, ART. 1780. KSS15 min
DUR^K DU LOUAGE DE SERVICES, ART. 1780. S15 min
DURÉE DU LOUAGE DE SERVICES, ART15 min
Par la force des choses les principes généraux du con15 min
CESSATION DU LOUAOE DE SERVICES. S15 min
PROJETS DE REFORME DU CONTRAT DE TRAVAIL15 min
Jurisprudence sur ce point15 min
Quel est donc ce droit commun15 min
Si tel est le droit commun, et sur ce point on est15 min
DES VOITURI£RS, ART. 1784. S15 min
Réception de l'ouvrage par le maître, art15 min
Durée de cette action15 min
Des ouvriers entrepreneurs particuliers, art15 min
Il n'y a plus de difficulté quand la marchandise a été45 min
Dans tous les cas15 min
CHAPITRE V15 min
Clauses prohibées, art15 min
Il ne pourrait pas davantage les vendre, puisqu'il15 min
Pendant la durée du bail les parties se partagent le15 min
D'après une ramai^ue dé^k faite, le cheptel donite au15 min
faut, en outre, observer que15 min
APPENDICES AU TITRE VIII15 min
Transport international15 min
Baux dont le prix est payable en denrées15 min
Conclusion15 min
LOI DU 20 JUIN 1896, ACTE RSSPSCTUEUX15 min
LOI DU 20 JUIN 1896, ACTE RESPECTUEUX15 min
CHAPITRE PREMIJSH15 min
Suite15 min
Éléments essentiels du contrat de vente15 min
Conséquences15 min
Troisième exception15 min
Sanction de l'art15 min
De billets d'aller et de retour, ou d'affichage15 min
Caractère de U nuUité édictée par Part15 min
Où. doit se faire la délivrance, art. 1609 < lia15 min
A la vente d'une fermé; pailles et engrais15 min
Frais de mesurage, de contrat, art. 1621, etc15 min
Existe-t^lle dans les ventes forcées15 min
Rettitution da prix «n eas d'éviction, art15 min
Cas divers d'éviction partielle15 min
Des servitudes actives15 min
Option accordée à l'acheteur, art15 min
CHAPITRE V15 min
jet du chapitre, art. 1658. S15 min
Palliatif imaginé par la Jurisprudence15 min
Droits incessibles15 min
Acceptation de la cession par le débiteur15 min
QML des actions en nullité ou en résolution15 min
Ses eflets15 min
Du même bail ayant reçu un commencement d'exécution15 min
Quant aux cas fortuits, art15 min
Quîd d*ané industrie simplement Incommodé15 min
Exécution du bail dommageable pour les tiers15 min
Véritable signiacatton de Tart15 min
Tacite reconduction, art. 1738 ; ses efl^Bts15 min
Étendue d'appUcation de l'art15 min
Bail d'un appartement meublé, art15 min
Conditions de cette remise15 min
Logements ft fbdmir par lé fermiè^ IdHànt. Mi15 min
Louage de serviceé mélangé de mandat15 min
Éléments des dommages quand ils sont dus15 min
aauses prohibées, art15 min
Définition, art15 min
Transport intematioual15 min

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